ARTICLE 5 – RÉMUNÉRATION

À valoir

Dès la fin de la campagne de préventes (effectuée via la boutique en ligne de la maison d’édition), l’auteur percevra les redevances lui revenant au titre des recettes hors taxes perçues par l’éditeur à cette occasion et, si la campagne de préventes a été un succès, il percevra en complément un à-valoir sur les redevances prévues sur les exemplaires restants en stock à cette date dont le montant sera défini par les parties à l’issue de la campagne de préventes sous déduction d’une provision pour mise au pilon.

La somme versée à titre d’à-valoir restera définitivement acquise à l’auteur quel que soit le niveau des ventes futures ou l’éventuelle résiliation du contrat.

La rémunération due à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme imprimée ne viendra pas en amortissement de l’à-valoir versé à l’auteur sur des rémunérations versées pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique.

Redevances

En contrepartie de la cession de ses droits, l’auteur percevra un droit proportionnel sur les recettes générées par l’ouvrage et/ou ses produits dérivés via :

• les diffuseurs avec lesquels l’éditeur sera lié
• la boutique en ligne de la maison d’édition (y compris pour la phase de préventes)

Ce droit proportionnel sera fixé comme suit :

1 / Pour les ventes d’exemplaires imprimés de l’ouvrage via distributeurs/diffuseurs, librairies ou festivals, l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel progressif calculé sur le prix de vente public hors taxe de l’ouvrage :

• 8 % du 1er au 5000ème exemplaire
• 10 % du 5001ème au 10 000ème exemplaire
• 12 % au-delà de 10 001 exemplaires

2 / Pour les ventes d’exemplaires imprimés et de produits dérivés via la boutique en ligne, l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel de :

• 20 % des recettes hors taxes perçues par l’éditeur à cette occasion

3 / Pour toutes les autres recettes générées par l’œuvre (ex : adaptation graphique, version poche, traduction, adaptation autre que graphique, droits seconds et dérivés exploités par des tiers sur autorisation, cession accordée par l’éditeur…), l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel de :

• 50 % des recettes hors taxes perçues par l’éditeur à cette occasion

Il est expressément prévu que la rémunération due à l’auteur ne portera pas sur :

• les exemplaires destinés au dépôt légal
• les exemplaires destinés au service de presse, à la promotion et à la publicité (environ 100)
• les exemplaires destinés à l’envoi de justificatifs
• les exemplaires remis gratuitement à l’auteur (25 exemplaires par auteur)
• les exemplaires acquis par l’auteur aux conditions énoncées à l’article 6

ARTICLE 6 – ÉVÈNEMENTS POSTÉRIEURS À LA PUBLICATION

Achat d’exemplaires par l’auteur

L’auteur bénéficie à tout moment d’une remise de 50 % sur l’achat d’exemplaires de l'œuvre, sur lesquels l’auteur ne percevra pas les droits d’auteur prévus dans l’article 5 « Rémunération ». Les frais d’expédition de ces commandes d’exemplaires sont à la charge de l’auteur.

Droit de préférence

L’éditeur disposera d’un droit de préférence sur les cinq prochains ouvrages de l’auteur qui seront en lien avec l’objet du présent contrat et qui traiteront du même sujet.

En cas de refus de publication, l’auteur en sera informé dans un délai maximum de trois mois.

Les dispositions du présent article cesseront de produire effet à la suite de deux refus d’ouvrages nouveaux présentées par l’auteur dans le cadre du droit de préférence de l’éditeur.

Mise au pilon partielle

L’éditeur a la possibilité de racheter ou de pilonner une partie du stock en sa possession si dans les deux ans suivant la mise en vente de l’ouvrage, il a en stock plus d’ouvrages qu’il n’estime nécessaire à l’exploitation normale de l’œuvre.

Vente en solde totale et mise au pilon totale

L’éditeur a la possibilité de solder ou de pilonner tous les exemplaires qu’il a en stock après en avoir prévenu l’auteur par lettre recommandée avec demande d’avis de réception deux mois à l’avance.

Pour les ouvrages en vente depuis plus de deux ans, l’auteur autorise d’ores et déjà l’éditeur à les solder entre -60 et -80 % sous réserve qu’il lui soit offert la possibilité de racheter le stock restant à -80 % pour la quantité qu’il souhaite dans la limite du stock disponible.

L’auteur disposera d’un délai de trente jours pour indiquer à l’éditeur, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, s’il préfère racheter lui-même les exemplaires en stock à un prix qui ne saurait être supérieur au prix de vente au soldeur en cas de solde ou au prix de fabrication en cas de mise au pilon.

S’il achète le stock, l’auteur ne pourra mettre en vente les exemplaires, lui-même ou par l’intermédiaire d’un tiers, qu’après avoir supprimé le nom de l’éditeur.

S’il n’achète pas le stock, l’éditeur sera alors libre de solder les exemplaires restants aux conditions précitées.

L’auteur percevra ses droits d’auteur sur le nouveau prix de vente HT au public, c’est-à-dire sur le prix de vente HT après application de la réduction.

En cas de mise au pilon totale, l’auteur pourra demander à l’éditeur de lui remettre un certificat précisant la date à laquelle l’opération aura été accomplie et le nombre d’exemplaires détruits.

Le produit de la vente en solde restera acquis à l’éditeur si les ouvrages sont vendus à moins de 25 % du prix de vente au public hors taxes.

L’auteur ne percevra pas de redevance en cas de mise au pilon totale.

La vente en solde totale et la mise au pilon totale des exemplaires emportera résiliation de plein droit du contrat d’édition.

Par conséquent, l’auteur retrouvera sa pleine et entière liberté sur l’œuvre faisant l’objet du présent contrat.