Rémunération des auteurs

Les éditions Rouquemoute privilégient la confiance et la transparence autant auprès de ses auteurs que de ses lecteurs. À ce titre, la rémunération des auteurs est un aspect fondamental de l’éthique et du modèle économique de la maison d’édition.

Le contrat d’édition que nous utilisons a été rédigé par Marie Chamfeuil, avocate spécialisée à Bordeaux et conseillère juridique des éditions Rouquemoute. Voici un extrait : 

ARTICLE 5 – RÉMUNÉRATION 

A valoir

Dès la fin de la première campagne de financement participatif, l’auteur percevra les redevances lui revenant au titre des recettes hors taxes perçues par l’éditeur à cette occasion (exemplaires imprimés + produits dérivés) et, si la campagne de financement participatif a été un succès, il percevra en complément un à-valoir sur les redevances prévues sur les exemplaires restants en stock à cette date dont le montant sera défini par les parties à l’issue de la campagne de financement participatif sous déduction d’une provision pour mise au pilon.

La somme versée à titre d’à-valoir restera définitivement acquise à l’auteur quel que soit le niveau des ventes futures ou l’éventuelle résiliation du contrat.

La rĂ©munĂ©ration due Ă  l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme imprimĂ©e ne viendra pas en amortissement de l’à-valoir versĂ© Ă  l’auteur sur des rĂ©munĂ©rations versĂ©es pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numĂ©rique.

 

Redevances

En contrepartie de la cession de ses droits, l’auteur percevra un droit proportionnel sur les recettes générées par l’ouvrage et/ou ses produits dérivés via :

  • une ou plusieurs campagnes de financement participatif (système de prĂ©ventes)
  • les diffuseurs avec lesquels l’éditeur sera liĂ©
  • la boutique en ligne que l’éditeur envisage d’inclure dans son site internet 

Ce droit proportionnel sera fixé comme suit :

1 / Pour les ventes via les campagnes de financement participatif (système de préventes), l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel de :

  • 20 % des recettes hors taxes perçues par l’éditeur Ă  cette occasion (exemplaires imprimĂ©s + produits dĂ©rivĂ©s)

2 / Pour les ventes d’exemplaires imprimés de l’ouvrage via distributeurs/diffuseurs, librairies ou festivals, l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel progressif calculé sur le prix de vente public hors taxe de l’ouvrage :

  • 8 % du 1er au 5000ème exemplaire
  • 10 % du 5001ème au 10 000ème exemplaire
  • 12 % au-delĂ  de 10 001 exemplaires

3 / Pour les ventes d’exemplaires imprimés et de produits dérivés via la boutique en ligne, l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel de :

  • 20 % des recettes hors taxes perçues par l’éditeur Ă  cette occasion 

4 / Pour toutes les autres recettes gĂ©nĂ©rĂ©es par l’œuvre (ex : adaptation graphique, version poche, traduction, adaptation autre que graphique, droits seconds et dĂ©rivĂ©s exploitĂ©s par des tiers sur autorisation, cession accordĂ©e par l’éditeur…), l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel de :

  • 50 % des recettes hors taxes perçues par l’éditeur Ă  cette occasion 

Il est expressément prévu que la rémunération due à l’auteur ne portera pas sur : 

  • les exemplaires destinĂ©s au dĂ©pĂ´t lĂ©gal
  • les exemplaires destinĂ©s au service de presse, Ă  la promotion et Ă  la publicitĂ© (environ 100)
  • les exemplaires destinĂ©s Ă  l’envoi de justificatifs
  • les exemplaires remis gratuitement Ă  l’auteur (25 exemplaires par auteur)
  • les exemplaires acquis par l’auteur aux conditions Ă©noncĂ©es Ă  l’article 6