ARTICLE 5 – RÉMUNÉRATION 

A valoir

Dès la fin de la première campagne de financement participatif, l’auteur percevra les redevances lui revenant au titre des recettes hors taxes perçues par l’éditeur à cette occasion (exemplaires imprimés + produits dérivés) et, si la campagne de financement participatif a été un succès, il percevra en complément un à-valoir sur les redevances prévues sur les exemplaires restants en stock à cette date dont le montant sera défini par les parties à l’issue de la campagne de financement participatif sous déduction d’une provision pour mise au pilon.

La somme versée à titre d’à-valoir restera définitivement acquise à l’auteur quel que soit le niveau des ventes futures ou l’éventuelle résiliation du contrat.

La rémunération due à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme imprimée ne viendra pas en amortissement de l’à-valoir versé à l’auteur sur des rémunérations versées pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique.

 

Redevances

En contrepartie de la cession de ses droits, l’auteur percevra un droit proportionnel sur les recettes générées par l’ouvrage et/ou ses produits dérivés via :

• une ou plusieurs campagnes de financement participatif (système de préventes)
• les diffuseurs avec lesquels l’éditeur sera lié
• la boutique en ligne que l’éditeur envisage d’inclure dans son site internet 

Ce droit proportionnel sera fixé comme suit :

1 / Pour les ventes via les campagnes de financement participatif (système de préventes), l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel de :

• 20 % des recettes hors taxes perçues par l’éditeur à cette occasion (exemplaires imprimés + produits dérivés)

2 / Pour les ventes d’exemplaires imprimés de l’ouvrage via distributeurs/diffuseurs, librairies ou festivals, l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel progressif calculé sur le prix de vente public hors taxe de l’ouvrage :

• 8 % du 1er au 5000ème exemplaire
• 10 % du 5001ème au 10 000ème exemplaire
• 12 % au-delà de 10 001 exemplaires

3 / Pour les ventes d’exemplaires imprimés et de produits dérivés via la boutique en ligne, l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel de :

• 20 % des recettes hors taxes perçues par l’éditeur à cette occasion 

4 / Pour toutes les autres recettes générées par l’œuvre (ex : adaptation graphique, version poche, traduction, adaptation autre que graphique, droits seconds et dérivés exploités par des tiers sur autorisation, cession accordée par l’éditeur…), l’auteur recevra de l’éditeur un droit proportionnel de :

• 50 % des recettes hors taxes perçues par l’éditeur à cette occasion 

Il est expressément prévu que la rémunération due à l’auteur ne portera pas sur : 

• les exemplaires destinés au dépôt légal
• les exemplaires destinés au service de presse, à la promotion et à la publicité (environ 100)
• les exemplaires destinés à l’envoi de justificatifs
• les exemplaires remis gratuitement à l’auteur (25 exemplaires par auteur)
• les exemplaires acquis par l’auteur aux conditions énoncées à l’article 6